BROHARD (Claude-François)
BROHARD (Claude-François{142}), jurisconsulte, né à Crest, le 22 juin 1720, était le fils aîné d'un notaire de cette ville et l'arrière-petit-fils d'un chirurgien de Bollène, Laurent Brohard, qui s'établit à Crest en 1606. Avocat en la visénéchaussée de sa ville natale dès 1743, et, de plus, juge seigneurial de quelques terres des environs, il alla habiter Valence à la suite de son mariage avec Marie Grand, sœur du père du général Championnet, le 4 juin 1753, et, devenu aussitôt après avocat au présidial de cette dernière ville, il l'était depuis onze ans, lorsqu'il fut chargé, par ses collègues, de se rendre à Grenoble, pour y complimenter le Parlement revenant de l'exil. C'est, en effet, le 20 mars 1764, que, s'adressant à cette Cour, il la félicitait de ce que sa sagesse, " en marquant les limites immuables qui séparent le gouvernement civil du militaire, réprime son ambition, dissipe les troubles, affermit l'autorité royale sur le fondement inébranlable des lois. "
Deux ans plus tard, Brohard, qui faisait partie du Conseil de ville de Valence ; indiquait dans un mémoire, dont les conclusions furent adoptées le 21 novembre 1766, les voies et moyens pour arriver à l'établissement d'une école d'artillerie à Valence ; et, pourvu en 1768 de la quatrième chaire de droit en l'université de cette ville, dont il devait être, dans la suite, le premier professeur et le doyen, il prit encore alors parti pour le Parlement, dans un mémoire qui est son principal titre à nos yeux. C'était à propos de l'édit de juin 1771, " portant création de conservateurs des hypothèques sur les immeubles réels et fictifs et abrogation des décrets volontaires. " Cet édit étant en contradiction avec le Statut delphinal, le parlement de Grenoble refusa de l'enregistrer, c'est-à-dire de lui donner force de loi dans la province, ou plutôt ne le fit, après de longs tiraillements, le 5 août 1773, qu'ensuite de " l'exprès commandement du Roi, porté par le sieur marquis de Pusignieu, lieutenant général des armées de S. M. et commandant pour son service en Dauphiné ", autrement dit par contrainte ; et ce sont les détails de cette affaire que notre jurisconsulte raconte dans son mémoire, en justifiant de toutes manières les résistances du Parlement.
Malheureusement pour lui Brohard, qui était alors tout à la fois avocat, doyen et premier professeur en l'université de Valence et juge royal et contrôleur général des gabelles au département du Bas-Dauphiné, c'est-à-dire une personnalité en vue, se trouvait en réalité dans une situation difficile. Car, sa femme qui était morte le 21 décembre 1771, laissant un fils, ayant légué par testament ses biens à son frère, pour en enlever l'administration à son mari, le procès qui s'en était suivi avait donné lieu à de fâcheuses révélations touchant la conduite de notre avocat, et de là, pour ce dernier, une défaveur dont il se vengeait en s'attaquant un peu à tout le monde. Ainsi le voit-on décrété d'ajournement personnel, c'est-à-dire placé sous le coup d'une arrestation préventive, le 11 octobre 1771, pour violences exercées contre des huissiers ; et, dans le même temps, dénoncé au parlement de Grenoble, par l'évêque de Valence, pour les termes dans lesquels il avait rédigé la requête d'un sieur Joseph Vial, curé de Marches, qui plaidait contre ce prélat. De telle sorte que, pour ce dernier fait, il fut condamné le 10 juillet 1778, à déclarer par écrit " qu'il se repent d'avoir témérairement et par esprit d'injure composé ladite requête ", et de plus à trois mois de suspension de ses fonctions, et conjointement avec Vial, à 400 livres d'amende. Seulement, il ne se tint pas pour battu, et sa cause ayant été portée devant d'autres juridictions, il la défendit tant et si bien qu'il finit par gagner son procès devant le parlement de Paris. Par contre, ses collègues de l'université de Valence, ne pouvant l'expulser de sa chaire, s'opposèrent absolument à ce qu'on lui payât ses gages, d'où un nou{143}veau procès qui durait encore quand la Révolution éclata. Il n'est plus question de lui ensuite.
BIBLIOGRAPHIE. - I. Discours prononcé par Me Brohard, l'un des députés des avocats postulants au Présidial de Valence, au Parlement de Grenoble toutes les chambres assemblées, le 20 mars 1764. S.l.n.d., in-4º.
II*. Observations sur l'édit des hypothèques du mois de juin 1771, par M. M., avocat au Parlement de Dauphiné. S.l., 1779, in-12 de 281 pp.
M. Maignien lui attribue encore : Compte rendu aux Chambres assemblées le 6 décembre 1764, sur les moyens convenables pour l'établissement d'une Université et sa formation à Grenoble, par de Saussin. Ensemble le Mémoire sur la nécessité de l'établissement d'une université dans la ville de Grenoble. Grenoble, 1765, in-4º de 62 pp. Mais ce mémoire n'est évidemment pas de lui.
#Et. civil. - Arch. Drôme, E, 261. - Villars, Ann. Valent., 127. - Ed. Maignien, Dict. des Anon. Dauph., 304. - Arrest de la Cour de Parlemént... entre Fiacre-François de Grave, évêque de Valence... et Claude Brohard... Grenoble, Giroud, placard infol. - Factums de procès. - Le Dauphiné, art. de M. Lacroix.
Brun-Durand Dictionnaire Biographique de la Drôme 1901
Société de Sauvegarde des Monuments Anciens de la Drôme & Les amis du Vieux Marsanne
BRISIAUX (Jonas de).htm <-- Retour à l'index --> BROTIN (Adhémar de).htm